Informations légales

Politique de confidentialité

Page en cours de rédaction : certaines informations ne sont pas encore renseignées.

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de mise en ligne de cette version]

Cette politique explique quelles données personnelles Arkhel (le bot Discord, le site et le panel) traite, pourquoi, combien de temps, et comment exercer tes droits, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

1. Responsable du traitement

  • Pour le Service lui-même (comptes du panel, abonnements, sécurité, statistiques d'usage) : l'éditeur indiqué dans les mentions légales.
  • Pour les données des membres d'un serveur traitées par les modules qu'un serveur active (journal, tickets, sanctions, niveaux…) : les administrateurs de ce serveur décident de ces traitements. Arkhel agit alors pour leur compte, comme sous-traitant.

Contact pour toute question sur tes données : [À COMPLÉTER : adresse e-mail dédiée, par exemple privacy@arkhel.fr].

2. Données traitées

Personnes connectées au panel

  • identifiant, pseudo et avatar Discord, et la liste des serveurs que tu administres (fournis par Discord à la connexion) ;
  • secret de double authentification (chiffré) et codes de secours (enregistrés sous forme d'empreinte), si tu l'actives ;
  • adresse e-mail, seulement si tu la saisis pour recevoir des alertes ;
  • journal des actions faites dans le panel, avec l'adresse IP et le navigateur, pour la sécurité.
  • modèles de serveur que tu partages depuis le générateur : leur contenu (rôles, salons, messages) et ton identifiant Discord, pour pouvoir les gérer. Le nom de ton serveur et ses membres ne sont jamais partagés.

Abonnés

  • informations de facturation et de paiement, traitées par Stripe. Arkhel ne reçoit jamais les numéros de carte ; il conserve l'identifiant client Stripe et l'état de l'abonnement.

Membres des serveurs qui utilisent Arkhel, selon les modules activés par leurs administrateurs :

  • identifiants Discord des membres concernés par une action (sanction, ticket, niveau, inscription à un événement, giveaway…) ;
  • contenu de messages, uniquement quand un module le demande : journal des messages modifiés ou supprimés, transcriptions de tickets, filtres automatiques, messages envoyés directement au bot (Modmail) ;
  • informations déclarées volontairement (anniversaire, pseudos de jeu, profils, listes de souhaits) ;
  • pour repérer les comptes suspects : pseudos et identifiant de l'avatar des membres bannis du serveur, conservés temporairement ;
  • statistiques d'activité agrégées par jour (nombre de messages, de membres actifs, d'arrivées et de départs). La fidélité des nouveaux membres est mesurée par des compteurs anonymes, sans conserver d'identifiant.

Arkhel n'a jamais accès aux messages privés échangés entre membres.

3. Finalités et bases légales

FinalitéBase légale
Fournir le bot et le panel, appliquer les réglages choisis par un serveurExécution du contrat (conditions d'utilisation)
Gérer les abonnements et la facturationExécution du contrat, obligations légales comptables
Sécuriser le Service (connexion, double authentification, journal, limitation des abus)Intérêt légitime de l'éditeur
Fonctions de modération et de protection activées par un serveurIntérêt légitime des administrateurs du serveur à protéger leur communauté
Alertes par e-mailConsentement (adresse saisie volontairement, retirée à tout moment)
Statistiques d'usage du Service (anonymes ou agrégées)Intérêt légitime de l'éditeur à améliorer le Service

4. Durées de conservation

  • Session du panel : 7 jours, ou jusqu'à la déconnexion.
  • Journal du serveur (événements, messages journalisés) : de 7 à 365 jours selon le palier du serveur, réglable par ses administrateurs.
  • Historique des réglages : de 1 à 365 jours selon le palier.
  • Journal des actions dans le panel : 365 jours au plus.
  • Bannis récents (pour repérer leur retour) : 180 jours.
  • Compteurs de fidélité des nouveaux membres : 70 jours, sans identifiant.
  • Données d'un serveur qui a retiré le bot : supprimées 30 jours après le départ du bot, sauf ce qui doit être conservé pour la facturation.
  • Données de facturation : 10 ans, durée imposée par le Code de commerce.

5. Destinataires et sous-traitants

Les données sont accessibles à l'éditeur et, pour les données d'un serveur, aux administrateurs et au staff autorisés de ce serveur. Arkhel fait appel aux prestataires suivants :

  • Hébergement : [À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur et pays des serveurs] ;
  • Discord Inc. (États-Unis) : plateforme sur laquelle fonctionne le bot ;
  • Stripe (Irlande et États-Unis) : paiements et facturation ;
  • Envoi d'e-mails : [À COMPLÉTER : prestataire d'envoi des e-mails d'alerte, s'il y en a un] ;
  • Cloudflare (États-Unis) : vérification anti-robots (captcha) quand un serveur active la vérification sur page web ;
  • OpenAI (États-Unis) : uniquement si un serveur active la modération par IA (le texte des messages concernés lui est envoyé pour analyse) ou si un administrateur utilise la rédaction par IA du générateur de serveur (seuls la consigne qu'il saisit et le nom du salon sont envoyés) ;
  • DeepL (Allemagne) : uniquement si un serveur active la traduction ; le texte à traduire lui est envoyé ;
  • Patreon et Ko-fi : uniquement si un serveur active les rôles d'abonnés ; ces services transmettent à Arkhel l'identifiant Discord de leurs soutiens.

Les transferts hors de l'Union européenne sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou par le cadre de protection des données UE-États-Unis, selon le prestataire.

6. Cookies

Le panel n'utilise que des cookies nécessaires à son fonctionnement : session de connexion, double authentification, langue et thème d'affichage. Ils ne servent ni à la publicité ni au suivi d'audience, et ne demandent donc pas de consentement. [À COMPLÉTER : à mettre à jour si tu ajoutes un outil de mesure d'audience]

7. Sécurité

Les échanges sont chiffrés (HTTPS). Les secrets enregistrés par les serveurs (mots de passe de serveurs de jeu, jetons d'API, secrets de webhooks) sont chiffrés. L'accès d'administration est protégé par la double authentification, et chaque action sensible est journalisée.

8. Tes droits

Tu peux demander l'accès à tes données, leur rectification, leur effacement, leur portabilité, la limitation de leur traitement, ou t'opposer à un traitement fondé sur l'intérêt légitime. Tu peux retirer ton consentement à tout moment pour les alertes par e-mail.

  • Pour les données traitées par un serveur (sanctions, tickets, journal…), adresse-toi d'abord à ses administrateurs : ils peuvent les consulter et les supprimer depuis le panel. Arkhel les aide à répondre.
  • Pour les données de ton compte du panel ou de ton abonnement, écris à l'adresse de contact ci-dessus. Une réponse t'est apportée dans un délai d'un mois.

Si tu estimes que tes droits ne sont pas respectés, tu peux adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).